Éditeur du site

Le site calamath.fr est édité par la société ARCHIPEL, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital social de 1 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro SIREN 921 588 133 (SIRET 921 588 133 00030), dont le siège social est situé 59 rue de l'Union, 59200 Tourcoing, France.

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR86 921588133
• Code APE/NAF : 5821Z — Édition de jeux électroniques
• Directeur de la publication : Sylvain Seynhaeve, Président de la société ARCHIPEL
• Adresse e-mail de contact : contact@archipel.education
  

Hébergement

Le site calamath.fr est hébergé par : Infomaniak Network SA Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse Registre du commerce : CH-660.0.059.996-1 Vérifiez que cette raison sociale correspond bien à l'entité facturée sur votre contrat Infomaniak — Infomaniak opère aussi via des filiales locales selon les pays ; en cas de doute, la raison sociale exacte figure sur votre facture d'hébergement.

Le jeu vidéo Calamath

Calamath est un jeu vidéo pédagogique conçu et édité par la société ARCHIPEL, accessible en navigateur (WebGL) à l'adresse app.calamath.fr, sans installation. Des versions iOS et Android sont à venir.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site calamath.fr et dans le jeu Calamath — textes, graphismes, personnages, logos, marques, sons, animations, code source et plus généralement tout contenu — est la propriété exclusive de la société ARCHIPEL ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, droit des marques, droit des bases de données). Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de la société ARCHIPEL, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le nom « Calamath », le nom « Archipel » et les logos associés sont [des marques déposées / en cours de dépôt — à préciser selon la situation réelle] de la société ARCHIPEL.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du site et du jeu (comptes, joueurs, paiement) est décrit dans la politique de confidentialité du site [lien à ajouter dès sa rédaction]. Cette politique n'est pas encore publiée à la date de rédaction de ce document ; elle doit l'être avant la première vente, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, notamment parce que les utilisateurs finaux de Calamath sont des enfants. Pour toute question relative à vos données personnelles : contact@archipel.education. 

Cookies

Le site calamath.fr peut déposer des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (compte, panier, session de paiement) et, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience ou publicitaires soumis au consentement préalable de l'utilisateur, conformément aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Le détail est précisé dans la politique de confidentialité et, le cas échéant, dans un bandeau de gestion des cookies.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige avec la société ARCHIPEL. Le médiateur compétent est : CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris Site et formulaire de saisine : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement au CM2C en vue de la résolution amiable d'un litige avec la société ARCHIPEL, après une réclamation écrite préalable restée sans réponse satisfaisante. Adhésion CM2C confirmée le 2 septembre 2026, valable jusqu'au 2 septembre 2029. Penser à renouveler avant cette date. Note factuelle : la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL/ODR, ec.europa.eu/consumers/odr), historiquement mentionnée dans ce type de document, a fermé définitivement le 20 juillet 2025. Elle ne doit plus être citée ni liée.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, dans les conditions de droit commun.